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Termes et Conditions

Termes et Conditions

 

Les Termes et Conditions d'Achat s'appliquent au pays du drapeau se trouvant en haut à droite. Afin de changer votre localisation, veuillez s'il vous plaît cliquer sur celui-ci.

1. Définitions

Pour le but de ces termes et conditions :
"la Compagnie" voulant dire Edmund Optics Ltd;
"l'acheteur" voulant dire la partie qui achète ou accepte d’acheter les Biens;
"les Biens" voulant dire les composants fournis sous le contrat de vente par la Compagnie, incluant ses propres produits et ceux fournis par la Compagnie comme un agent ou distributeur.

2. Offre et Acceptation

Excepté ou ces conditions sont variées sous Condition 3 de ce document tous les contrats qu'ils soient oraux ou écris pour la founiture des biens sont entrés par la Compagnie seulement sous ces conditions de vente à tous autres termes accéptés par les partis et aucun contrat ne devrait être considéré d'avoir été conclut entre la Compagnie et l'Acheteur à moins et jusqu'à que l'Acheteur ait accepté ces conditions soit expressément ou par implication nécéssaire. Par conséquence et sujet à Condition 3 de ce document tout se trouvant sur ce documents faisant partie ou incorporé dans un tel contrat qui est contradictoire avec ces conditions ou toute partie mentionnée devrait être sujette à celle-ci, et tous documents devraient être considérés pour incorporer ces conditions. Dans l'évènement de conflit entre ces conditions et les termes et conditions de l'Acheteur ces conditions devraient prédominer.

3. Variation

Aucune variation ou additions à ces conditions devraient être en vigueur à moins que se soit écrit et signé pour la Compagnie. De telles variations écrites devraient prendre priorité sur tous termes de conflits contenus dans ce document.

4. Prix

(a) Le prix contrat des Biens est basé sur le coût à la Compagnie à la date du devis des composants, matériaux, travail, taxes d'importation et toutes autres dépenses se conformant à toute régulation définie par la loi ou besoins qui peuvent surgir sur les taux d'échanges à la date du devis des composants, matériaux et toutes autes dépenses payées en monnaie étrangére. La Compagnie réserve le droit unilatérallement de varier le prix contrat pour prendre en compte toute variation dûe à la hausse de prix entre le devis et la date de livraison.
(b) A moins que le prix contrat expressément stipulé des Biens est gratuit sur York, UK et le prix des frais de transport, assurance et emballage sont déterminés dans la seule discrétion de la Compagnie seront à la dépense de l'Acheteur qui devrait rembourser la Compagnie le prix correspondant et sur les mêmes termes comme paiement du prix contrat.
(c) Le prix contrat des Biens et autres coûts associés avec le contrat et payable par l'Acheteur sont sujets au taux actuel de la TVA et aux régulations qui sont en vigueur durant le temps du contrat.

5. Représentations

Toutes descriptions techniques ou autres contenus dans n'importe quelle litérrature ou publicité publiés par la Compagnie ou en représentation de la Compagnie par ses agents ne devraient pas constitués toute représentation ou garantie de toute sorte en relation aux Biens ou de tout autre partie.

6. Marque Déposée

(a) L'acheteur devrait s'assurer que toutes marques déposées ou autres mots ou marques apposées ou utilisées aux Biens ne sont pas oblitérés, ou omises sans le consentement écrit de la compagnie.
(b) L'acheteur ne devrait pas ajouter, ou utiliser des mots ou marques additionnels ou en relations aux Biens sans le consentement écrit de la Compagnie.

7. Copyright

Tous les schémas, spécifications, litérrature et tous autres matériaux préparés par ou sur le nom de la Compagnie et les droits d’auteur ou dans toutes autres genres sont la propriété de la Compagnie. Aucun de ces schémas, spécifications ou autres ne devraient pas être reproduits sans le consentement écrit de la compagnie.

8. Indemnité Droit d'Auteur

Dans la mesure où la Société fabrique ou fournit n'importe quelles Marchandises conformément à n'importe quel dessin de spécification ou conception fournie par ou de la part de l'Acheteur et les Marchandises ou leur fabrication dite ou provision constituent n'importe quelle infraction de n'importe quel brevet d'invention ou droit d'auteur la propriété de n'importe quelle personne alors l'Acheteur indemnisera et tiendra la Société indemnisée contre n'importe quelle revendication, dégâts, la perte ou des dépenses faites contre ou subi par cela provenant ou dans la connexion avec une telle infraction.

9. Livraison/Collection

(a) Heure et dates de livraison ne devraient pas être l'éssentiel du contrat et la Compagnie ne devrait pas être responsable pour toute perte, dépenses, endommagement ou revendication pour toutes raisons s'y rattachant, résultant de tout délai dans la livraison cependant un tel délai est possible.
(b) Sujet à (a) ci-dessus la Compagnie devrait délivrer les Composants au site ou autre endroit pour livraison comme discuté par les partis.
(c) Si le contrat procure pour les Composants d'être collectés par ou sous l'autorité de l'Acheteur la Compagnie devrait donner à l'Acheteur une notification de la date lorsque les Composants seront prêts pour le ramassage et livraison devraient être pris en considération comme date et lieu indiqués.
(d) Sans préjudice si l'Acheteur échoue à collecter les Composants de la Compagnie d'ici 14 jours après avoir reçu notification que la Compagnie que les mêmes soient prêts pour collection alors toute perte ou endommagement ou détérioration des composants après ceci devraient être à l'unique risque de l'Acheteur qui devrait alors rembourser la Compagnie tout extra dépense ou prix encouru par conséquence d'un tel échec avec une charge raisonnable en respect de stock et d'assurance des Composants de la date sur laquelle ils devraient avoir été rassemblés jusqu'à la date de collection réelle. La Société peut publier une facture sur les Marchandises le jour sur lesquelles les Marchandises devraient avoir été rassemblées et le paiement d'une telle facture sera dû conformément à la Condition 14 de ceci.
(e) Si le contrat prévoit la Société pour expédier les Marchandises à une destination du continent du Royaume-Uni on considérera la livraison pour avoir lieu quand les Marchandises sont remises à la destination consentie.
(f) Si le contrat prévoit la Société pour expédier les Marchandises à une destination à l'extérieur du continent du Royaume-Uni alors la livraison aura lieu comme consentie entre les partis.
(g) Si la date de livraison contractuelle devrait être retardée ou reportée à la demande de l'Acheteur ou l'Acheteur échoue autrement à prendre la livraison de la date prévue pour la livraison la Société peut publier une facture sur les Marchandises comme si une telle date de livraison n'avait pas été retardée ou reportée et le paiement d'une telle facture sera dû conformément à la Condition 14 de ceci. Dans un tel cas on considérera les Marchandises pour tous les buts (incluant la garantie) comme étant livré par la Société à l'Acheteur le jour à l'origine été accordé pour la livraison et une perte ou dégâts à ou la détérioration dans les Marchandises sera ensuite au risque unique de l'Acheteur qui remboursera plus loin la Société n'importe quelle dépense supplémentaire ou coûtera encouru par cela par suite d'un tel échec avec une charge raisonnable dans le respect du stockage et de l'assurance des Marchandises de la date à l'origine a été d'accord pour la livraison jusqu'à la date de livraison réelle.
(h) Dans le cas de Marchandises expédiées par la Société à une destination de continent du Royaume-Uni l'Acheteur fournira les moyens sûrs d'accès à l'endroit de livraison et tous les moyens nécessaires de décharger les Marchandises et sera responsable de décharger les Marchandises, l'Acheteur remboursera la Société n'importe quelle dépense supplémentaire ou coûtera encouru par cela par suite de n'importe quel défaut ci-dessous de la part de l'Acheteur.
(i) Si les Marchandises ou n'importe quelle partie de cela expédié par la Société à une destination de continent du Royaume-Uni sont reçus dans une condition endommagée ou si n'importe quelle partie de l'envoi n'est pas reçue l'Acheteur conseillera à la Société dans 24 heures de reçu des Marchandises ou d'autre partie de cela et confirmera le même à la Société par écrit dans 3 jours d'un tel reçu autrement la Société n'acceptera aucune responsabilité de tels dégâts ou perte.
(j) Si dans 28 jours de reçu par l'Acheteur d'avis de la Société que les Marchandises ont été expédiées aucune partie de cela n'a été reçue par l'Acheteur alors le dernier conseillera immédiatement à la Société et confirmera le même à la Société dans 3 jours ensuite autrement la Société n'acceptera aucune responsabilité de n'importe quelle perte des Marchandises.

10. Risques

Tous risques dans les Marchandises quelles qu'elles soient passeront à l'Acheteur à la livraison.

11. Titre

(a) Les marchandises fournies par la Société resteront la propriété unique et absolue de la Société jusqu'à un tel temps que :
(i) Les Marchandises ont été payées complètement; et
(ii) Toutes les autres sommes d'argent en raison de la Société de l'Acheteur ont été payées à la Société, mais seront au risque de l'acheteur du temps de livraison à cela et l'Acheteur fera :
(A) Jusqu'à ce que les Marchandises soient payées pour ou rendues à la Société être responsables pour assurer en juste proportion les Marchandises au nom et pour l'avantage de la Société contre la perte ou les dégâts résultant de n'importe quelle cause dans leur remplacement total estiment et produiront à la Société sur demande la politique d'une telle assurance et les reçus pour les primes payées là-dessus;
(B) Tenir les Marchandises séparées de toute propriété d'autres personnes dans un secteur mis de côté pour un tel but et stocké conformément aux recommandations faites de temps en temps par la Société;
(C) Tenez à tout moment un compte séparé des Marchandises et de la provision à la Société à la demande de détails complets des Marchandises ou n'importe quelle partie de cela incluant les détails de n'importe quelle partie des Marchandises qui a été utilisée ou vendue par l'Acheteur, ses domestiques ou agents;
(D) Tenir les revenus entiers de vente des Marchandises ou n'importe quelle partie de cela qui est utilisé ou vendu par l'Acheteur dans la confiance pour la Société.
(b) L'Acheteur reconnaît qu'il est en la possession des Marchandises comme le dépositaire et dans une capacité de fiduciaire pour la Société jusqu'à un tel temps que mentionnés articles sont payés pour complètement par l'Acheteur.
(c) L'acheteur accorde à la Société une licence irrévocable pour entrer à tout moment à n'importe quels véhicules ou locaux en possession ou occupé par l'Acheteur ou dans sa possession pour le but de reprenant possession et enlevant n'importe quelles Marchandises la propriété dans laquelle est resté avec la Société sous la Condition 11.

12. Inspection et Mise à l'Épreuve

(a) N'importe quels essais des Marchandises ou n'importe quelle partie de cela entrepris par la Société à la demande ou sur les instructions de l'Acheteur seront à la charge du dernier qui remboursera la Société le coût de cela en même temps et sur les mêmes termes que le paiement du prix forfaitaire.
(b) Sans préjudice au précédent si l'Acheteur exige qu'un tel essai à soit témoigné par lui ou par un de ses représentant alors la Société donnera à l'Acheteur l'avis raisonnable par écrit de la date et endroit de cela. Si l'Acheteur ou son représentant échouent à être présent le jour et à l'endroit notifié l'Acheteur n'aura pas droit de prendre toute exception à la méthode, la nature, la mesure, ou résulte de ceci et sera lié par de tels résultats et remboursera la Société les dépenses d'un tel essai.

13. Emballage

Les marchandises à être livrées par la Société dans ou à l'extérieur du Royaume-Uni seront empaquetées dans une façon appropriée pour la protection des Marchandises dans des conditions normales de transport et pour le stockage sec d'intérieur jusqu'à 1 mois de la date d'une telle livraison à condition que l'emballage ne soit pas endommagé ou dérangé. Les marchandises à être livrées à l'extérieur du Royaume-Uni peuvent être empaquetées dans une certaine autre façon a être accordé par écrit entre les partis et sera au coût supplémentaire de l'Acheteur payable en même temps et de la même manière du prix forfaitaire. Tout l'emballage sera non-restituable et la disposition d'un tel emballage conformément à n'importe quels règlements ou les exigences dans la force au moment et après la livraison seront la responsabilité unique de l'Acheteur.

14. Paiement

(a) À moins qu'autrement ne soit prévu dans le contrat l'Acheteur payera le prix forfaitaire des Marchandises et des autres dépenses, des charges ou des dépenses prévues par ces conditions immédiatement à la livraison des Marchandises, ou pour des comptes créditeurs approuvés avec la Société dans 30 jours de la date de la facture. N'importe quel paiement non installé vers la fin du mois après le mois dans lequel la livraison est faite sera assujetti à une surtaxe de 2,5 % de la valeur de facture pendant chaque mois dans lequel le paiement est arriéré.
(b) L'Acheteur n'aura pas le droit de faire la déduction de n'importe quel montant dû à la Société dans le respect de n'importe quelle mise en compte ou demande reconventionnelle à moins quetous deux, validité et somme ne soient expressément admis par écrit par la Société.
(c) Sans préjudice aux autres droits, l'échec de payer le prix forfaitaire des Marchandises ou de la partie de cela ou d'autres sommes d'argent payables par l'Acheteur à la Société autorisera aussi à la Société à son propre jugement de refuser la livraison de nouvelles marchandises consenti à être fourni ou annuler n'importe quel contrat auquel ces conditions s'appliquent, entièrement ou partiellement, selon l'avis par écrit à l'Acheteur et sans encourir n'importe quelle responsabilité à l'Acheteur pour n'importe quelle perte causée par un tel retard ou annulation.
(d) Le prix forfaitaire des Marchandises et d'autres sommes d'argent payables par l'Acheteur à la Société deviendra immédiatement dû et payable au cas où l'Acheteur entre à la liquidation ou l'administration ou un récepteur de ses actifs ou n'importe quelle partie de cela est nommée ou n'importe quelle pétition est présentée pour sa liquidation ou il entre dans n'importe quel arrangement de dispositions avec ses créanciers.
(e) Toutes les sommes payables à la Société sont payables en Livres Sterling ou en Euros sauf indication contraire par la Société.

15. Annulation

Aucun ordre qui a été placé avec la Société peut être annulé par l'Acheteur sauf avec l'accord, par écrit, de la Société et sur des termes que l'Acheteur indemnisera la Société complètement contre toute la perte, des dépenses (incluant le coût de tout le travail et des matériels utilisés), des dégâts (dommages et intérêts), des charges et des dépenses encourues par la Société suite à l'annulation.

16. Garantie

(a) Soumis aux dispositions des Conditions 14 (b) et 14 (c) la Société garantit les Marchandises contre le matériel défectueux ou la maîtrise pour la durée de 12 mois de la date sur laquelle les Marchandises sont prêtes pour la livraison ou la date de facture laquelle étant la plus courte.
(b)
(i) Le Sujet comme ci-après expose la Société à réparer ou remplacer comme il se doit dans son propre jugement penser convenable une partie des Marchandises qui a été fournie qui s'avère être défectueux dans une période de 12 mois de la date sur laquelle les Marchandises sont prêtes pour la livraison ou la date de facture laquelle étant la plus courte.
(ii) La Société ne sera pas susceptible de réparer ou remplacer n'importe quelle partie des Marchandises à moins et jusqu'à ce qu'il soit satisfait que les Marchandises ont depuis la livraison été utilisée, installée, fait fonctionner et maintenu conformément à la bonne pratique technique et-ou n'importe quelles instructions ou conseil donné par la Société et qu'un tel défaut n'est pas attribuable pour employer improprement ou l'usage impropre ou au stockage incorrect ou inadéquat des Marchandises ou n'importe quelle partie de cela ou le stockage de cela pendant plus de 3 mois.
(iii) Plus loin la Société n'encourra aucune responsabilité comme susmentionné à moins que l'Acheteur ne rende n'importe quelles Marchandises défectueuses dans 21 jours de n'importe quel défaut devenant le brevet d'invention et à moins que l'Acheteur fournisse la Société promptement toutes les informations concernant les Marchandises, un tel défaut et l'utilisation, l'installation, l'opération, la maintenance et le stockage de cela depuis leur livraison comme la Société peut raisonnablement exiger.
(iv) L'Acheteur portera le coût d'enlèvement ou le démontage de n'importe quelle partie défectueuse à être remplacée conformément à cette garantie, son transport aux locaux de la Compagnie et sa ré-installation devraient être soutenue par l'Acheteur.
(v) Le prix de transport non-express dans le Royaume Uni des réparations ou remplacement à l'Acheteur pour ré-installation ou la Compagnie a accepté de réparer ou remplacer sous sa garantie devrait être soutenue par la Société.
(vi) N'importe quelle pièce de rechange fournie par la Société à l'Acheteur conformément à la garantie sera garantie pendant la période non expirée de la garantie ou 3 mois de la livraison quelle que soit la période la plus longue.
(vii) N'importe quelle pièce de rechange fournie par la Société à l'Acheteur à l'extérieur de la période de garantie sera garantie pendant 3 mois de la livraison (l'accouchement) ou la facture n'importe quel est plus tôt.
(viii) Sauver comme susmentionné la Société ne sera sous aucune responsabilité à l'Acheteur dans le respect de la description, la qualité ou les aptitudes pour tout but des Marchandises et tous les termes, des conditions et garanties dans le respect d'une telle description, la qualité ou les aptitudes ou statutaire ou autrement et ou exprimé ou impliqué sont par la présente exclus.
(c) La responsabilité est expressément exclue dans le respect de n'importe quel défaut qui peut arriver dans n'importe quelle installation antérieure à laquelle l'équipement de la Société peut être connecté; et/ou tout défaut à la mesure que c'est causé par l'installation incorrecte ou la maintenance des Marchandises; et/ou n'importe quelle perte indirecte ou consécutive (incluant, sans restriction, perte de production, manque à gagner ou responsabilité à tierces personnes) subi ou encouru par l'Acheteur ou autres.

17. Indemnité

L'Acheteur indemnisera la Société dans le respect de n'importe quelle perte, blessure, dépense de dégâts ou la revendication de n'importe quelle nature et provenant du contrat ou les Marchandises ou leur stockage, installation, l'utilisation, l'opération ou la maintenance où le même est causé seulement par la négligence de la Société.

18. Détermination

Si la Société est empêchée d'exécuter le contrat par une cause au-delà de son contrôle quel qu’il soit et surgissant alors il peut selon l'avis par écrit à l'Acheteur déterminé ce contrat et à réception de cela par l'Acheteur le même déterminant immédiatement . Dans ce cas l'Acheteur payera à la Société toutes les dépenses raisonnables encourues par cela jusqu'à la date mentionnée et de son exécution partielle et/ou essayée de ses obligations ci-dessous, mais ne soumettra ni la Société ni l'Acheteur sera sous une autre responsabilité à d'autre dans la connexion avec le contrat.

19. Indépendance des Clauses

Dans la mesure où n'importe quelle disposition de ce contrat ou n'importe quelle partie de cela sera trouvée ou considéré vide, annulable, invalide, inéfficace ou inapplicable, un tel défaut n'affectera pas le reste du contrat qui sera interprété comme si la partie défectueuse ou les parties avaient été exclus de là au temps où le contrat a été entré.

20. Notification

Où sous n'importe quelles conditions générales contenues ici est exigé pour être donné par l'un ou l'autre parti à l'autre telle disposition sera satisfait selon un avis écrit, tapé signé par la personne autorisée par le parti approprié et transmis par le poste ou copie exacte au Siège social d'un tel parti où c'est une société et à l'adresse notifiée de la Société où l'Acheteur est non incorporé.

21. Direction de Loi

Le contrat sera dirigé selon la Loi Anglaise et sera interprété à tous égards comme un contrat Anglais.

22. Droits Statutaires

Rien dans ces conditions n'affectera les droits statutaires de n'importe quelle personne traitant avec la Société comme un consommateur.

23. Accord

Le client accepte les conditions ci-dessus à part si changement réalisé et accepté par écrit par les deux parties.

24. Retour Produit

Besoin de retourner un produit ? Nous faisons notre possible chez Edmund Optics pour que vous soyez entièrement satisfait. Toutefois, si vous souhaitez retourner un produit du catalogue, c’est possible pendant les 30 jours suivant l'achat. Veuillez juste noter les points suivants s.v.p. :

  1. Veuillez demander un numéro de bon de retour (RMA) en vous adressant à notre service clientèle au 08 20 20 75 55 (France) ou par courriel [email protected].
  2. Veuillez retourner le produit dans son emballage d'origine et noter le numéro RMA bien en vue sur le carton d'expédition.

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